Climespace, leader du froid sur Paris

#
#

Mentions légales

CLIMESPACE offre aux utilisateurs l’accès au présent site Web (ci-après « le Site »), sur la base des conditions qui suivent. L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions, les utilisateurs s’engagent à s’y conformer et à les respecter.

INFORMATIONS D’ORDRE LEGAL

Le présent site est la propriété de CLIMESPACE, Société Anonyme immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 378 993 455 dont le siège social est situé 3 BOULEVARD DIDEROT 75012 PARIS. Le capital social de CLIMESPACE est de 14 409 600 EUROS et son numéro de TVA intercommunautaire FR 18 378 993 455.

Responsable éditorial du site

Direction de la Communication de CLIMESPACE

Conception et réalisation du Site

Conception :
Tempo Publicité
20, rue de Maubeuge
75009 Paris
01 55 31 76 97
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 413 828 096
Réalisation :
ONDI.fr
12, rue Hippolyte Lebas
75009 Paris
01 42 81 42 73
Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro : 788 825 891

Hébergement du Site

INTEGRA
65 Rue des 3 Fontanot
92024 Nanterre Cedex
01 55 17 36 50

Crédits Photos

CLIMESPACE/MIRO/MEYSONNIER ANTOINE
CLIMESPACE / BRAULT PHILIPPE/L’ŒIL PUBLIC
ANTOINE MEYSONNIER
THOMAS MILLET
AIK
YANN KERSALE
ROMEO BALANCOURT

Mise à jour des mentions légales

CLIMESPACE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Mentions Légales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Mentions Légales en vigueur.

INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE

En tant qu’utilisateur du Site “Climespace.fr” vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée du site “climespace.fr” ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous reconnaissez avoir été informé que le Site ” climespace.fr ” est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, CLIMESPACE pourra interrompre son site. Elle s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

MISE EN GARDE

Bien que CLIMESPACE mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à CLIMESPACE, il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet et CLIMESPACE ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

LE CONTENU DU SITE

Les informations fournies le sont à titre indicatif. L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées par CLIMESPACE sur son site ne sauraient être garanties. En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Tout est mis en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais CLIMESPACE ne saurait être tenue pour responsable des témoignages, des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Protection des données personnelles

Nous vous invitons à consulter notre nouvelle rubrique « Protection des données personnelles ».

VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

Respect d’autrui

En tant qu’utilisateur du Site “climespace.fr” vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de CLIMESPACE, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le Site « climespace.fr » sont la propriété exclusive de CLIMESPACE ou de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de CLIMESPACE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de CLIMESPACE ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de CLIMESPACE est donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers des sources d’information ou des sites institutionnels d’opérateurs en lien avec le service délégué à CLIMESPACE de production et de distribution d’énergie frigorifique par réseau urbain. Les utilisateurs et visiteurs du Site ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction du Site « climespace.fr » sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de CLIMESPACE.

Droit applicable

Le droit applicable sur le Site est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige il est fait attribution exclusive de compétence aux tribunaux compétents de Paris.